TCS pour produits

TCS pour les produits est calculé par ingrédient/composant en fonction de quatre critères:

  • la masse de l’ingrédient
  • la distance entre pays de production et pays de vente
  • les émissions de CO2 équivalent causées par sa production
  • le mode de production (bio ou pas)

Ces données sont fournies lors de la demande de mise sur le marché des produits par le fabricant à une administration publique par exemple rattachée au ministère de l’environnement qui valide (ou non) la mise sur le marché et fait correspondre à chaque ingrédient un taux de taxe, ce qui permet de calculer la taxe globale sur le produit en fonction de critères uniquement environnementaux.

La décomposition du prix découle ainsi du prix de vente de celui ci, de la marge du distributeur, du montant reçu par le fabricant et éventuellement le transporteur, et de la taxe TCS appliquée sur le produit. Cette clé de répartition est fournie au gestionnaire de paiements du distributeur qui affecte les montants collectés lors de la vente des produits automatiquement et instantanément aux parties prenantes après avoir pris sa propre commission, comme illustré dans le graphique ci-contre:

Les avantages de TCS
  • Sur mesure et écologique: les montants de taxes sont calculés par produit en fonction de ses ingrédients et incite les consommateurs à acheter et les fabricants à produire des produits qui ne sont pas trop nocifs pour l’environnement
  • Systématique et à grande échelle: TCS remplace la TVA et s’applique donc sur tout produit alimentaire ou non vendu aux particuliers et entreprises pour usage final
  • Transparent: chacun peut consulter la blockchain de TCS et voir les montants de TCS générés par point de vente sans pour autant savoir qui a acheté tel ou tel produit
  • Instantané: les montants dépensés par le consommateurs sont transmis immédiatement aux parties prenantes par le gestionnaire de paiement, y compris la taxe à la consommation, si bien qu’elle est déduite à la source et que comptabilité et délais de paiement deviennent superflus.
Aspects techniques
  • TCS repose sur une blockchain publique avec permission ainsi qu’une structure de masternodes gérée par l’administration publique
  • La technologie sous jacente des paiements de TCS s’appelle IDCS (instantaneous digital converting and settlement) et est en cours de développement
  • TCS et ses sous jetons sont des monnaies numériques gouvernementales stables gérées par l’administration publique et arrimées 1:1 à la monnaie nationale
  • La formule sur laquelle repose TCS n’est pas divulguée ici et repose sur des données scientifiques environnementales afférentes à chaque ingrédient et composant.