Ignite

TCS appliqué aux déplacements individuels en voiture est une taxe communale baptisée Ignite dont le mode de calcul et la technologie sous-jacente sont différents de ceux utilisés pour TCS pour produits. TCS garde le même nom et les mêmes modalités que TCS pour produits lorsqu’elle s’applique aux déplacements collectifs interurbains longue distance. Il s’agit des déplacements inter-urbains en car, bateau ou avion d’une commune à une autre, d’une frontière à une commune ou d’une commune à une frontière en dehors des déplacements réguliers de proximité effectués pour se rendre au travail par exemple. Les déplacements en modes de transport sur rail (train, tramway etc.) ne sont pas concernés par TCS ou Ignite.

TCS est calculé par déplacement et par passager en fonction des émissions de CO2 équivalent occasionnées par ce déplacement. Les données sur ces émissions sont fournies par le prestataire du déplacement et TCS est perçue lors du paiement du titre de transport. La nourriture consommée lors du déplacement n’est pas prise en compte dans le calcul des émissions de CO2 et donc de TCS. Le covoiturage, les VTC et le taxi entrent dans le cadre d’Ignite.

Ignite

Ignite est perçue sur tout type de déplacement intra-urbain et inter-urbain individuel en voiture, y compris en taxi, covoiturage et VTC. Ignite s’appliquera aux déplacements urbains courts en hélicoptère dans un second temps. Ignite est calculé par déplacement et par km de manière dynamique en fonction de six critères:

  • le nombre de personnes présentes dans ou sur le véhicule (y compris enfants et bébés)
  • l’indice de pollution de l’air du moment dans la commune
  • l’indice de congestion du traffic routier du moment dans la commune
  • l’indice d’émissions de CO2 du véhicule en cycle urbain
  • le coefficient communal (cf. plus bas)
  • les éventuels péages

La solution de cloud décentralisé développée par iexec sera en charge de collecter les données en temps réel nécessaires à la création du montant individualisé de Ignite par véhicule, par commune et par déplacement.

Le coefficient communal

Chaque commune doit fixer lors de l’introduction du système et ensuite à chaque élection un chiffre entre 0 et 10 appelé coefficient communal qui entre dans la détermination de Ignite dans la circonscription. Plus ce coefficient est haut, plus Ignite est bas et inversement. Ainsi, il sera idéalement bas pour les communes urbaines et élevé pour les rurales.

Aspects conceptuels

  • Ignite est perçu automatiquement par la commune lorsque le véhicule sort de celle-ci en fonction du nombre de km parcourus dans celle-ci et des six critères énumérés ci-dessus
  • Ignite est facturé au conducteur du véhicule, qui peut répercuter ce coût à ses passagers, notamment dans le cadre de taxis et VTC
  • Le conducteur est informé pendant et après son déplacement du montant débité automatiquement
  • Ignite n’est pas facturé pour des déplacements de moins de 100 mètres
  • Un déplacement a lieu lorsqu’un véhicule est démarré, se déplace et s’achève lorsque son moteur est arrêté pendant au moins cinq minutes.

Aspects techniques

  • Ignite est facturé dans une monnaie numérique gouvernementale stable dont la nomenclature est la suivante: code pays|code postal, par exemple FR92230 pour Gennevilliers
  • Ignite pour déplacements intra-urbains et inter-urbains individuels repose sur une formule qui n’est pas divulguée ici
  • Le système Ignite doit être activé dans la clé et le système de bord du véhicule pour que l’utilisateur puisse démarrer celui-ci
  • Le système de puissance de calcul sur blockchain et d’oracles de iexec sont chargés de calculer Ignite en temps réel en fonction des critères énoncés ci dessus.